CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Les présentes conditions générales d’utilisation du site Web ont été mises à jour pour la dernière fois le 5 mars 2026.
Sprout Pharmaceuticals, Inc. (« la Société », « nous », « notre », « nos ») offre le site https://sproutpharmaceuticals.com ainsi que tout autre site Web qui renvoie aux présentes conditions générales d’utilisation (chacun un « Site » et collectivement les « Sites »). Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent à votre utilisation du Site conjointement avec notre Politique de confidentialité, laquelle est intégrée aux présentes par renvoi, et régissent votre utilisation du Site.
VOTRE UTILISATION DU SITE CONSTITUE VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET VOTRE ENGAGEMENT À LES RESPECTER, LESQUELLES CONSTITUENT DES ENTENTES JURIDIQUES CONTRAIGNANTES ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ.
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS, SANS LIMITATION NI RÉSERVE, LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, Y COMPRIS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, VEUILLEZ QUITTER LE SITE.
En accédant au Site et en l’utilisant, vous reconnaissez et acceptez que celui-ci soit interprété conformément aux lois canadiennes. Si vous utilisez ce Site à partir d’un autre territoire, vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables. Toute information contenue sur le Site, y compris les renseignements concernant les produits de la Société, s’applique uniquement aux produits offerts au Canada.
LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION COMPRENNENT UNE CLAUSE D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET UNE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS. VEUILLEZ CONSULTER LA SECTION 12.
1. Propriété intellectuelle
2. Réclamations pour violation du droit d’auteur
3. Votre utilisation du Site
4. Aucun avis médical
5. Confidentialité
6. Liens vers des sites Web de tiers
7. Exclusion de garanties
8. Limitation de responsabilité
9. Acceptation des risques; renonciation
10. Indemnisation
11. Renonciation; divisibilité; entente complète
12. Arbitrage obligatoire / aucun recours collectif
13. Délai pour intenter une réclamation
14. Modifications des présentes conditions d’utilisation
15. Modification du Site
16. Communications électroniques
17. Soutien; questions; commentaires
18. Nul là où interdit
1. Propriété intellectuelle
Entre vous et la Société, la Société et ses concédants de licence sont propriétaires du Site ainsi que de tout le contenu qui s’y trouve, y compris, sans s’y limiter, tous les affichages, textes, images, graphiques, interfaces, fonctionnalités, photographies, clips vidéo, clips audio, conceptions, icônes, fonds d’écran, personnages, œuvres artistiques, sons, informations, logiciels, données, compilations de données et autres éléments, ainsi que toute conception HTML, l’« apparence », la sélection, la disposition, les mises en page, la conception, l’organisation, les configurations, les images générées par ordinateur (« CGI ») et tout autre code ou script, sous quelque forme que ce soit, utilisé pour exploiter le Site (collectivement, le « Contenu »), lesquels peuvent être protégés par les lois des États-Unis, du Canada et internationales relatives au droit d’auteur, aux marques de commerce, aux brevets, aux secrets commerciaux et à d’autres droits de propriété intellectuelle ou droits exclusifs.
Sauf indication contraire sur le Site, vous pouvez utiliser le Contenu disponible sur le Site uniquement à des fins personnelles, non commerciales et informatives si vous êtes un consommateur, ainsi qu’à des fins internes commerciales et informatives si vous utilisez le Site dans le cadre de vos fonctions en tant que professionnel de la santé. Sous réserve de toute restriction indiquée, vous pouvez imprimer une seule copie d’une quantité limitée de Contenu uniquement à ces fins, à condition que la copie conserve tous les avis de droit d’auteur et autres avis de propriété intellectuelle figurant sur le Site.
Si vous êtes un chercheur ou un professionnel de la santé intéressé à effectuer des recherches supplémentaires avec nos produits, veuillez remplir le formulaire Investigator Sponsored Study Concept Form disponible à Investigator Sponsored Studies — Sprout Pharmaceuticals et l’envoyer à medicalaffairs.com@sproutpharma.com.
Sauf autorisation expresse dans les présentes Conditions d’utilisation, vous ne pouvez reproduire, distribuer, publier, télécharger, transmettre, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement ou exploiter de quelque façon que ce soit tout ou partie du Contenu sans le consentement écrit préalable de la Société, étant entendu que :
(a) votre ordinateur peut stocker temporairement des copies de ces documents dans la mémoire vive dans le cadre normal de l’accès et de la consultation;
(b) vous pouvez stocker des fichiers mis en cache automatiquement par votre navigateur Web pour améliorer l’affichage;
(c) si nous offrons des applications téléchargeables, vous pouvez télécharger une seule copie pour votre usage personnel non commercial, sous réserve de votre acceptation du contrat de licence utilisateur applicable.
De plus, il vous est interdit :
(i) d’encadrer des pages ou des portions de pages du Site ou d’effectuer des liens profonds vers celles-ci;
(ii) d’utiliser nos marques déposées, marques de service ou noms commerciaux ou tout Contenu dans des métabalises ou du « texte caché »;
(iii) de modifier des copies de documents du Site;
(iv) de supprimer ou modifier tout avis de droit d’auteur ou de propriété.
Vous ne pouvez pas louer, céder, prêter, vendre, accorder de sous-licence, transférer ou autrement rendre disponible le Site ou le Contenu à un tiers, notamment en le rendant accessible sur un réseau permettant l’accès simultané par plusieurs appareils.
La Société possède ou détient les licences de toutes les marques de commerce, sauf indication contraire. Vous ne pouvez utiliser ces marques sans autorisation écrite préalable sauf pour identifier la Société comme propriétaire.
Sauf disposition expresse dans cette section, aucun droit ou licence ne vous est accordé relativement au Contenu. Rien dans les présentes ne doit être interprété comme accordant implicitement une licence quelconque. Vous n’acquérez aucun droit sur les produits, processus ou technologies décrits. Tous les droits demeurent la propriété de la Société ou des tiers concernés.
Si vous souhaitez utiliser le Contenu autrement, veuillez communiquer avec :
info@sproutpharma.com.
Si vous utilisez le Site en violation des Conditions d’utilisation, votre droit d’utilisation cessera immédiatement et vous devrez retourner ou détruire toute copie obtenue. Toute utilisation non autorisée constitue une violation des présentes Conditions et peut enfreindre les lois applicables.
2. Réclamations pour violation du droit d’auteur
Si vous estimez que votre droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle a été violé par du contenu accessible sur le Site, veuillez communiquer avec nous à :
info@sproutpharma.com.
Si vous êtes titulaire d’un droit d’auteur et croyez que votre œuvre a été copiée d’une manière constituant une violation, veuillez fournir :
(a) une signature physique ou électronique autorisée;
(b) l’identification de l’œuvre protégée;
(c) l’identification du contenu contesté et son emplacement;
(d) vos coordonnées complètes;
(e) une déclaration de bonne foi;
(f) une déclaration attestant l’exactitude et votre autorisation.
Tout avis incomplet ne sera pas considéré comme suffisant.
3. Votre utilisation du Site
Les modalités suivantes s’appliquent :
(a) Utilisation et sécurité
Vous êtes responsable de votre utilisation du Site. Si vous constatez une faille de sécurité, vous devez immédiatement aviser la Société à :
info@sproutpharma.com.
(b) Rétroaction
La Société accueille favorablement vos commentaires (« Rétroaction ») mais ne souhaite pas recevoir d’informations confidentielles. Toute communication sera réputée non confidentielle.
La Société pourra utiliser librement toute idée contenue dans ces communications à toute fin commerciale.
Vous accordez à la Société un droit mondial, perpétuel, irrévocable, libre de redevances d’utiliser cette rétroaction sans compensation.
Vous renoncez également à tous droits moraux.
Vous déclarez disposer des droits nécessaires pour fournir cette rétroaction.
(c) Utilisations interdites
Vous acceptez de ne pas utiliser le Site :
(i) en violation des lois applicables;
(ii) pour transmettre du contenu faux, abusif, diffamatoire, obscène ou illégal;
(iii) pour exploiter des mineurs;
(iv) pour utiliser du contenu non conforme à la section Propriété intellectuelle;
(v) pour transmettre du spam;
(vi) pour usurper une identité;
(vii) pour nuire à l’utilisation du Site;
(viii) pour perturber le fonctionnement du Site.
Vous acceptez également de ne pas :
(1) surcharger le Site;
(2) utiliser des robots;
(3) copier sans autorisation;
(4) interférer techniquement;
(5) introduire des virus;
(6) accéder sans autorisation;
(7) lancer des attaques;
(8) perturber autrement le Site.
Vous n’utiliserez pas le Site pour enfreindre une loi ni encourager d’autres à le faire.
4. Aucun avis médical
Les informations publiées ne constituent pas des conseils médicaux et ne remplacent pas la consultation d’un professionnel qualifié.
La Société ne répond pas aux questions médicales individuelles et ne pose pas de diagnostics.
Si vous avez besoin d’un avis médical, consultez un professionnel de la santé.
Nous offrons un lien vers un service de télésanté via https://addyi.com, mais ce fournisseur est indépendant de la Société.
5. Confidentialité
Toute information, y compris les renseignements personnels, que vous soumettez au Site ou par son intermédiaire sera utilisée par la Société conformément à la Politique de confidentialité telle qu’affichée. En utilisant le Site, vous consentez à toutes les mesures prises par nous concernant vos renseignements conformément à la Politique de confidentialité.
6. Liens vers des sites Web de tiers
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas exploités par la Société. Ces liens, y compris notamment les bannières publicitaires et les liens commandités, sont fournis uniquement pour votre commodité. Ces sites liés ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci n’est pas responsable de leur contenu ni des actions de leurs exploitants.
L’inclusion d’un lien ne constitue pas, directement ou indirectement, une approbation, association, commandite ou affiliation, sauf indication expresse.
Si vous choisissez d’accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques et êtes assujetti à leurs conditions d’utilisation.
7. Exclusion de garanties
LA SOCIÉTÉ N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’ACTUALITÉ, LA QUALITÉ, L’EXACTITUDE, L’EXHAUSTIVITÉ, LA FIABILITÉ OU LA DISPONIBILITÉ DU CONTENU DU SITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.
LES OPINIONS ET RECOMMANDATIONS NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME DES FAITS.
LE CONTENU DU SITE EST FOURNI À TITRE D’INFORMATION GÉNÉRALE SEULEMENT. LA SOCIÉTÉ NE FOURNIT PAS DE SERVICES MÉDICAUX PAR LE SITE ET LES INFORMATIONS NE REMPLACENT PAS L’AVIS D’UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ.
LE SITE PEUT PARFOIS ÊTRE INDISPONIBLE.
LE SITE PEUT CONTENIR DES ERREURS.
LA SOCIÉTÉ N’EST PAS RESPONSABLE DES PERTES DE DONNÉES, DES RETARDS OU DES INTERRUPTIONS.
LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS QUE LE SITE SERA EXEMPT D’ERREURS OU DE VIRUS.
TOUT LE CONTENU EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON DISPONIBILITÉ ».
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS :
– qualité marchande
– aptitude à un usage particulier
– absence de contrefaçon
– disponibilité continue
– sécurité
– exactitude du contenu
– absence de virus
SI VOUS TÉLÉCHARGEZ DU CONTENU, VOUS LE FAITES À VOS PROPRES RISQUES.
VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À L’UTILISATION DU SITE.
CE QUI PRÉCÈDE N’AFFECTE PAS LES GARANTIES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES PAR LA LOI.
VEUILLEZ NOTER : CES CONDITIONS S’APPLIQUENT AU SITE SEULEMENT. SI VOUS OBTENEZ UN PRODUIT PAR L’ENTREMISE D’UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ, DES CONDITIONS DISTINCTES S’APPLIQUENT.
8. Limitation de responsabilité
VOTRE UTILISATION DU SITE EST À VOS PROPRES RISQUES.
EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES QUELS QU’ILS SOIENT, Y COMPRIS :
– dommages indirects
– dommages accessoires
– pertes financières
– dommages punitifs
– pertes de données
RÉSULTANT :
(a) de votre utilisation du Site;
(b) des communications de la Société;
(c) de la transmission d’informations;
(d) de l’indisponibilité du Site;
(e) de votre confiance dans les informations.
CES LIMITATIONS S’APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA CAUSE JURIDIQUE.
CE QUI PRÉCÈDE N’AFFECTE PAS LES RESPONSABILITÉS QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES PAR LA LOI.
9. Acceptation des risques; renonciation
VOUS ASSUMEZ TOUTE RESPONSABILITÉ ET TOUS LES RISQUES DE DOMMAGES, BLESSURES OU AUTRES PERTES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION ET/OU DE VOTRE CONFIANCE DANS LE SITE ET/OU LE CONTENU. SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR VOTRE SANTÉ, UNE CONDITION MÉDICALE, LES SOINS DE SANTÉ OU L’UTILISATION D’UN PRODUIT SUR ORDONNANCE, CONSULTEZ VOTRE FOURNISSEUR DE SOINS DE SANTÉ; LES INFORMATIONS DU SITE NE REMPLACENT PAS LES CONSEILS D’UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ.
VOUS RENONCEZ, LIBÉREZ ET DÉCHARGEZ DÉFINITIVEMENT LA SOCIÉTÉ, SES AFFILIÉS ET LEURS DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, ACTIONNAIRES, EMPLOYÉS ET AGENTS DE TOUTE RÉCLAMATION, RESPONSABILITÉ OU AUTRE OBLIGATION RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE ET/OU DE VOTRE CONFIANCE DANS LE SITE OU LE CONTENU.
10. Indemnisation
Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité la Société, ses affiliés, concédants de licence et fournisseurs de services, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés, entrepreneurs, agents, concédants de licence et successeurs, pour toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, perte, coût, dépense ou frais (y compris honoraires d’avocats raisonnables) résultant de ou liés à :
(a) votre utilisation du Site;
(b) votre violation des droits de toute autre personne;
(c) votre violation des présentes Conditions d’utilisation, de la Politique de confidentialité ou de la loi applicable.
11. Renonciation; divisibilité; accord complet
Aucune renonciation par la Société à un terme ou condition des présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation continue ou à un autre terme. Tout manquement à faire valoir un droit ne constitue pas une renonciation.
Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.
Ces Conditions et la Politique de confidentialité constituent l’intégralité de l’accord entre vous et la Société concernant le Site et remplacent tout accord antérieur.
Si vous utilisez notre site de vente dispensée réservé aux professionnels de la santé, des conditions supplémentaires s’appliquent aux achats directs.
12. Arbitrage obligatoire / absence de recours collectif
Dans toute la mesure permise par la loi, à l’exception des litiges relatifs aux droits de propriété intellectuelle de la Société, TOUT LITIGE ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ DÉCOULANT DE OU RELATIF À VOTRE UTILISATION DU SITE SERA RÉSOLU PAR ARBITRAGE OBLIGATOIRE ADMINISTRÉ PAR L’AMERICAN ARBITRATION ASSOCIATION CONFORMÉMENT À SES RÈGLES D’ARBITRAGE POUR CONSOMMATEURS, À TITRE INDIVIDUEL, SANS RECOURS COLLECTIF.
Le jugement rendu par l’arbitre peut être inscrit dans tout tribunal compétent. Le lieu de l’arbitrage est Wake County, Caroline du Nord, et la loi applicable est celle de l’État de Caroline du Nord.
Cette section constitue un « accord écrit pour l’arbitrage » conformément aux lois applicables.
13. Limitation du délai pour déposer des réclamations
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, TOUTE CAUSE D’ACTION OU RÉCLAMATION DÉCOULANT DE OU RELATIVE AUX PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU AU SITE DOIT ÊTRE ENGAGÉE DANS UN DÉLAI D’UN (1) AN APRÈS L’ACCUMULATION DE LA CAUSE; AUTREMENT, LA RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT BARREE.
14. Modifications des présentes Conditions d’utilisation
La Société se réserve le droit de réviser ces Conditions à tout moment et pour toute raison. Tous les changements prennent effet dès leur publication. Les Conditions modifiées deviennent effectives dès leur publication sur le Site. Vous acceptez de vérifier fréquemment le Site pour connaître les mises à jour. En utilisant le Site, vous reconnaissez et acceptez d’être lié par ces révisions. Si vous n’acceptez pas les Conditions modifiées, vous n’êtes pas autorisé à accéder ou utiliser le Site et devez cesser immédiatement toute utilisation.
15. Modification du Site
La Société se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, le Site, toute partie du Site, le Contenu ou les services, pour toute raison et sans préavis. Vous acceptez que la Société ne soit pas responsable envers vous ou un tiers de ces modifications, suspensions ou interruptions.
La Société peut également modifier les informations, produits, emballages et publicités. Les prix affichés peuvent changer à tout moment et des erreurs de prix peuvent être corrigées sans préavis.
16. Communications électroniques
Lorsque vous visitez le Site ou envoyez des courriels à la Société, vous communiquez électroniquement. Dans la mesure permise par la loi, la Société communiquera avec vous par courriel ou par avis affichés sur le Site. Pour des fins contractuelles, toutes communications électroniques sont considérées comme valides et conformes à l’exigence légale d’être écrites.
17. Support; questions; commentaires
Pour signaler un problème technique (liens non fonctionnels, indisponibilité) ou poser toute question ou commentaire concernant le Site, veuillez contacter :
info@sproutpharma.com.
18. Nullité dans les endroits interdits
Le Site est exploité depuis les États-Unis. Certaines fonctions, caractéristiques ou contenus peuvent ne pas être disponibles partout. La Société ne garantit pas que le Site ou son contenu soit approprié hors des États-Unis et du Canada. L’accès au Site peut être illégal pour certaines personnes ou dans certaines juridictions. Si vous accédez au Site depuis l’extérieur des États-Unis ou du Canada, vous le faites à vos risques et périls et êtes responsable du respect des lois locales.
La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter la disponibilité du Site ou de son contenu à toute personne, zone géographique ou juridiction à tout moment. Les produits de la Société peuvent ne pas être disponibles partout, même si vous pouvez consulter des informations en ligne depuis votre lieu de résidence.